Mieux se loger

Votre projet : Nom du projet

Thématique : Mieux se loger

Questions générales

01 : Le projet contribue-t-il à la promotion d’un habitat de qualité au regard de l’adaptation au changement climatique (confort d’été, implantation en dehors de zone à risque…) ?

Défi : Adaptation

1 - Le projet contribue-t-il à la promotion d’un habitat de qualité au regard de l’adaptation au changement climatique (confort d’été, implantation en dehors de zone à risque…) ?

Adaptation

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

TACCT : une démarche complète pour s'adapter au changement climatique

La démarche TACCT, dédiée aux collectivités, permet d’élaborer une politique d’adaptation au changement climatique de « A à Z », du diagnostic de vulnérabilité jusqu’au suivi des mesures et à l’évaluation de la stratégie. Conçue pour les personnes en charge de l’animation de cette thématique, la démarche propose pour chacune des trois étapes, un cadre d’analyse permettant de structurer le travail à mener avec les acteurs et partenaires extérieurs, en se posant les bonnes question. Source : ADEME

Planifier l'adaptation au changement climatique : agir aujourd'hui pour mieux préparer demain

La publication du club Synergies pour la transition énergétique par la planification (STEP) « planifier l'adaptation au changement climatique : agir aujourd'hui pour mieux préparer demain » propose aux collectivités. et à tous les acteurs de la planification urbaine, des clés pour comprendre et pour agir face au changement climatique. Source : ADEME

Adaptation au changement climatique des bâtiments : Un outil d'aide à la décision pour les collectivités

Les collectivités doivent se doter d'une stratégie d’adaptation au changement climatique. L’Observatoire de l’Immobilier Durable (OID) propose aux collectivités un outil d’aide à la décision pour les bâtiments, permettant notamment de mener une analyse de risque climatique du territoire. Source : CRACC

R4RE - plateforme cartographique d'analyse de résilience

R4RE est une plateforme cartographique d'analyse de résilience proposée par l'Observatoire de l'Immobilier Durable. Elle comprend un outil d'analyse de risques climatiques, Bat-ADAPT, et un volet d'analyse des risques biodiversité BIODI-Bat. Source : OID

Géorisques - Mieux connaître les risques sur le territoire

Cet outil répertorie l'ensemble des risques naturels et technologiques sur le territoire français. Source : Brgm

"RITE" : Un outil d’évaluation du Risque d’Inconfort Thermique d’été dans les logements

En 2020 a été lancé un projet d’évaluation du Risque d'Inconfort Thermique d’Été face au changement climatique "Projet RITE". L’objectif : créer des outils d’évaluation et de prévision rapide du confort d’été à l’intérieur des logements neufs ou rénovés. L’outil se veut accessible par n’importe quel acteur du bâtiment (maître d’ouvrage, artisan, …). Source : Cerema

Construction et performance environnementale du bâtiment

Cette rubrique comprend les enjeux de la construction et de la performance des bâtiments. Source : site ministériel

Limiter la chaleur. Faire face aux intempéries et à la sécheresse

Cette rubrique s’intéresse aux impacts et aux enjeux d’adaptation au changement climatique des bâtiments. Source : CRACC

Bâtiment et adaptation au changement climatique

Après avoir défini cette notion de bioclimatisme et présenté les objectifs que ce procédé architectural permet d’atteindre en matière d’adaptation au changement climatique, ce document évoque l’intérêt de mêler technologies bioclimatiques et construction à haute performance énergétique. Source : CRACC

Le bâtiment, premier consommateur d'énergie

Source : ADEME

Actions inspirantes

Adapter son logement aux fortes chaleurs

Ce guide s’intéresse à l’adaptation des logements aux fortes chaleurs. Source : ADEME

Fichier pdf - 2,3Mo

Plus fraîche ma ville

Plus fraîche ma ville est une startup d'État portée par l’Agence de la Transition Écologique (ADEME), en partenariat avec l'association des maires de France (AMF). Leur mission : aider les collectivités dans le choix de solutions de rafraîchissement urbain pérennes et durables. Plus fraîche ma ville est la 4ème action du plan de gestion des vagues de chaleur. Source : ADEME

Construire sa politique d’intervention sur l’habitat privé

Ce site revient sur une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) qui vise à favoriser le développement d’un territoire par la requalification de l’habitat privé ancien. C’est une offre partenariale qui propose une ingénierie et des aides financières. Elle porte sur la réhabilitation de quartiers ou centres urbains anciens, de bourgs ruraux dévitalisés, de copropriétés dégradées, d’adaptation de logements pour les personnes âgées ou handicapées. Source : Anah

Améliorer le confort thermique estival dans un bâtiment accueillant du public

L’exemple proposé concerne l’opération d’amélioration du confort d’été du bureau de poste de Rennes Colombier. Source : CRACC

Garantir le confort thermique des usagers d’un théâtre

Le but de cette action est de prendre en compte le changement climatique dès la conception de l’infrastructure afin de garantir un confort thermique à l'intérieur d’un théâtre à Perpignan. Source : CRACC

Conception de la Maison départementale des sports pour une adaptation au climat futur

La Maison départementale des sports à Montpellier a été conçue pour une adaptation au climat futur. Source : CRACC
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

02 : Le projet contribue-t-il à développer l’agriculture urbaine à faible impact environnemental (sans engrais de synthèse ni pesticides, faible consommation énergétique, sobriété en eau…) ?

Défi : Biodiversité

2 - Le projet contribue-t-il à développer l’agriculture urbaine à faible impact environnemental (sans engrais de synthèse ni pesticides, faible consommation énergétique, sobriété en eau…) ?

Biodiversité

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

La nature source de biodiversité dans les territoires - De l’outil à la stratégie

il s'agit d'un panorama des actions possibles pour favoriser la biodiversité et aménager les villes avec la nature, illustré de retours d’expériences inspirants et éprouvés de communes et leurs groupements. Source : Cerema

Planter sans se planter : 7 règles d’or pour bien végétaliser nos villes et les garder au frais

Source : Cerema

Biodiversité, Aménagement Urbain et Morphologie - BAUM

Comment concilier densification du bâti, et déploiement, dans la matrice construite de la ville, d’un réseau d’espaces naturels propices à l’accueil de la biodiversité la plus riche possible ? Source : site ministériel

Restaurer et valoriser la nature en ville

La plateforme Nature en ville est un lieu de partage d'expériences, d'échange de pratique et d'information autour des différents enjeux liés à la nature en ville. Source : nature en ville

Actions inspirantes

Territoires pilotes de sobriété foncière

"Territoires pilotes de sobriété foncière" est un outil au service des collectivités bénéficiaires du programme Action cœur de ville, souhaitant s’engager dans un processus de développement privilégiant la sobriété foncière à l’étalement urbain. Source : site ministériel

Restaurer et valoriser la nature en ville

La plateforme Nature en ville est un lieu de partage d'expériences, d'échange de pratique et d'information autour des différents enjeux liés à la nature en ville. Source : nature en ville
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

03 : Le projet s’inscrit-il dans une démarche globale de rénovation : diagnostic / étude préalable pour sélectionner les travaux les plus pertinents pour diminuer la consommation énergétique et contribuer à la lutte contre le changement climatique (ex. rénover puis opter pour des dispositifs performants ; références : RE2020, cahier des charges du fonds vert, choix des matériaux à plus faible impact…) ?

Défi : Climat

3 - Le projet s’inscrit-il dans une démarche globale de rénovation : diagnostic / étude préalable pour sélectionner les travaux les plus pertinents pour diminuer la consommation énergétique et contribuer à la lutte contre le changement climatique (ex. rénover puis opter pour des dispositifs performants ; références : RE2020, cahier des charges du fonds vert, choix des matériaux à plus faible impact…) ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Les enjeux du bâtiment

Premier consommateur d’énergie, le secteur des bâtiments est confronté aux limites des ressources planétaires et aux impacts directement liés au changement climatique. Des accompagnements existent pour les adapter à la nouvelle donne climatique et à l’évolution des modes de vie. Source : ADEME

Centre de Ressource sur la Rénovation du Bâtiment Ancien

Cette page s’adresse aux professionnels du bâtiment (maîtres d’œuvres, architectes, bureaux d’études, artisans, prescripteurs, techniciens, experts, chercheurs…) et, plus globalement, aux acteurs de tout projet de réhabilitation, de rénovation énergétique ou de restauration. Il réunit plusieurs outils pour aider à mettre en œuvre une approche globale de la réhabilitation du bâti ancien. Source : Creba

Le programme ACTEE

Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE) est un programme qui a pour objectif de mettre à disposition et financer des outils d’aide à la décision pour aider les collectivités à développer des projets de rénovation énergétique des bâtiments publics. Source : FNCCR

France Rénov'

Retrouver ici tous les conseils et les aides financières disponibles pour la rénovation du bâti. Source : site ministériel

Actions inspirantes

Retours d'expérience du CREBA

Retrouvez ici des retours d’expériences diversifiées. Des recherches croisées sont possibles (zones géographiques / type de bâtiments types de matériaux / avec prise en compte de zones de protection patrimoniale). Source : Creba
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

04 : Le projet utilise-t-il une conception et des techniques de BTP réduisant la production de déchets de chantier et favorisant leur recylage ?

Défi : Ressources

4 - Le projet utilise-t-il une conception et des techniques de BTP réduisant la production de déchets de chantier et favorisant leur recylage ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Déchets du bâtiment et déchets des travaux publics : mêmes enjeux ?

Les deux secteurs du bâtiment et des travaux publics sont habituellement réunis sous l’appellation unique de « BTP ». Or, leurs spécificités respectives méritent d’être prises en compte, tant au plan structurel (acteurs) et opérationnel (chantiers), qu’en termes de déchets produits puis gérés. Source : ADEME

L’économie circulaire dans la construction et l’aménagement , que devez-vous savoir ?

Ce mémento fournit des éléments de connaissance en matière d’utilisation de matériaux alternatifs et de la prise en compte de l’économie circulaire dans les projets de construction et d’aménagement. Source : Cerema

Fichier pdf - 1,6 Mo

Actions inspirantes

Librairie Déchets du bâtiment

Un lien qui vous guide vers des ressources bibliographiques de l’ADEME en matière de déchets du bâtiments. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

05 : Le projet favorise-t-il le logement à proximité des transports publics (ex : gare) ou d’équipement, services et emplois accessibles à vélo ou à pied ?

Défi : Santé

5 - Le projet favorise-t-il le logement à proximité des transports publics (ex : gare) ou d’équipement, services et emplois accessibles à vélo ou à pied ?

Santé

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

Pour aller plus loin

06 : Le projet améliore-t-il la résistance aux vents cycloniques d’au moins un bâtiment public ?

Défi : Adaptation

1 - Le projet améliore-t-il la résistance aux vents cycloniques d’au moins un bâtiment public ?

Adaptation

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Le dossier thématique vents cycloniques de Géorisques

Géorisques est un portail d’information public qui permet d’évaluer son exposition aux risques naturels et technologiques sur le territoire français. Un dossier complet pour s'informer sur les vents cycloniques. Source : source ministérielle

Réhabilitation et construction de bâtiments dans une zone soumise au risque cyclonique

Les cyclones tropicaux (ou ouragans) sont des phénomènes météorologiques extrêmes caractérisés par des vents violents et des pluies diluviennes, présents essentiellement dans les zones tropicales. Les régions, départements et collectivités d'outre-mer français concernés sont notamment la Martinique, la Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, La Réunion et Mayotte. Dans ces territoires, l'application de règles de construction spécifiques peut être nécessaire pour améliorer la résistance des bâtiments en cas de cyclone. Source : source ministérielle

Actions inspirantes

Guide de bonnes pratiques - points clés pour améliorer la sécurité

L’élaboration de ce guide fait suite à une des dernières saisons cycloniques, particulièrement intenses et destructrices pour les Antilles françaises, et notamment pour les îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin.

Fichier pdf - 2,4 Mo

Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

07 : Les surfaces artificialisées du fait du projet peuvent-elles être perméables ?

Défi : Adaptation

2 - Les surfaces artificialisées du fait du projet peuvent-elles être perméables ?

Adaptation

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Lutter contre l’artificialisation des sols

L’étalement urbain et la construction d’infrastructures routières consomment des terres et contribuent largement à l’érosion de la biodiversité. Comment lutter contre l’artificialisation des sols ? En participant à la séquestration du carbone, à la lutte contre les inondations, ou plus simplement en nous fournissant eau douce, nourriture, matériaux et énergie, ils sont un élément de résilience face au changement climatique. L’objectif de « zéro artificialisation nette » est celui d’un aménagement durable du territoire. Source : ADEME

Objectif "Zéro Artificialisation nette" (ZAN)

Cet état de l'art de l'objectif de ZAN - «Zéro Artificialisation nette» comporte une analyse contextualisée des travaux existants et en cours portant sur la définition, les enjeux, les pistes d'actions et les moyens mis en œuvre pour concourir à l'atteinte de l'objectif ZAN. Il présente notamment une lecture des enjeux sous forme d'actions pour Eviter, Réduire puis Compenser (ERC) les impacts de l'artificialisation sur les sols et la biodiversité. Source : ADEME

Portail de l'artificialisation des sols

Ce lien vous renvoie vers le portail de l'artificialisation des sols, qui constitue un site ressource pour la mise en œuvre des mesures visant à réduire la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, et l'artificialisation des sols. Source : site ministériel

Guide d'aménagement - Voirie urbaine

Voiries urbaines et espaces publics concentrent beaucoup d'enjeux en termes de déplacements, de cadre de vie, de sécurité, de lien social, d'environnement, de finances locales… Ces enjeux ne se limitent pas aux grands boulevards, aux grandes villes ils sont tout aussi prégnants dans les rues ordinaires, dans les petits bourgs ou les villes moyennes. Source : Cerema

TACCT : Une démarche complète pour s'adapter au changement climatique

La démarche TACCT, dédiée aux collectivités, permet d’élaborer une politique d’adaptation au changement climatique de « A à Z », du diagnostic de vulnérabilité jusqu’au suivi des mesures et à l’évaluation de la stratégie. Source : ADEME

Planifier l'adaptation au changement climatique : agir aujourd'hui pour mieux préparer demain

Canicules estivales, pluies torrentielles, sécheresse... les évènements climatiques extrêmes sont de plus en plus précoces, intenses et fréquents. Il y a une urgence à adapter les territoires au changement climatique à une plus large échelle. La publication du club STEP « planifier l'adaptation au changement climatique : agir aujourd'hui pour mieux préparer demain » propose aux collectivités et à tous les acteurs de la planification urbaine, des clés pour comprendre et pour agir face au changement climatique. Source : ADEME

Actions inspirantes

Désimperméabilisation et renaturation des sols : une série de fiches du Cerema

L'artificialisation des sols est aujourd'hui une préoccupation des pouvoirs publics, aussi bien à l'échelon national que local. Des solutions pour désimperméabiliser les sols urbains, les végétaliser, sont mises en oeuvre dans les territoires: ces fiches présentent des retours d'expériences à destination des collectivités. Source : Cerema

ÉcoCités & Démonstrateurs de la ville durable

La démarche Ecocotés vise à promouvoir une stratégie urbaine durable et globale, concrétisée dans le territoire par des projets urbains intégrés. Source : site ministériel
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

07 : Le projet contribue-t-il à prévenir les dommages causés par les inondations par ruissellement ?

Défi : Adaptation

3 - Le projet contribue-t-il à prévenir les dommages causés par les inondations par ruissellement ?

Adaptation

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Le Centre de ressources Cours d'eau

Le centre de ressources (CDR) cours d'eau a pour but d’accompagner les professionnels de la biodiversité dans la mise en œuvre d'actions de préservation et de restauration des cours d’eau dans le cadre d'une gestion intégrée des enjeux de l'eau, sol et climat à l'échelle du bassin versant. Il élabore des outils pratiques, contribue au transfert de la connaissance, met à disposition des informations, favorise la mise en relation des acteurs et des réseaux existants en établissant le réseau national d’acteurs Cours d'eau. Source : OFB

Le projet Life integré ARTISAN au service de la lutte contre les inondations

L’Office français de la biodiversité a signé une convention de financement avec l'Union européenne et le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires pour mettre en œuvre le projet Life intégré ARTISAN : Accroître la Résilience des Territoires au changement climatique par l’Incitation aux Solutions d’adaptation fondées sur la Nature. Source : OFB

Dossier expert sur les inondations

En France, le risque inondation est le premier risque naturel par l’importance des dommages qu’il provoque, le nombre de communes concernées, l’étendue des zones inondables et les populations résidant dans ces zones. L’ensemble du territoire français est vulnérable, qu’il s’agisse des zones urbaines ou rurales, de plaine, de relief ou littorales. Phénomène saisonnier qui trouve sa source dans des précipitations soutenues et durables, l’inondation peut aussi venir de la mer ou des eaux souterraines. Ce risque naturel peut être fortement accentué par les activités humaines et les aménagements. Source : site ministériel

Référentiel national de vulnérabilité aux inondations

L’évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI), réalisée dans le cadre de la mise en œuvre de la directive inondation, montre l’enjeu de conduire une politique volontariste de réduction des effets des inondations sur les personnes, les biens et les activités. Elle indique en effet qu’en France, une personne sur quatre et un emploi sur trois sont potentiellement exposés au risque inondation. Par ailleurs, au cours des trente dernières années, le coût annuel moyen des dommages économiques liés aux inondations s’établit entre 650 et 800 millions d’euros. Source : site ministériel

Fichier pdf - 7,5 Mo

guide d'AUTO-diagnostic de vulnérabilité au risque inondation

L’objectif de ce guide est d’accompagner le chef de service dans la réalisation de l’auto-diagnostic de son activité. Source : site ministériel

Fichier pdf - 5,2 Mo

Actions inspirantes

Les retours d’expériences du centre de ressources des cours d'eau

Ce centre a pour but d’accompagner les professionnels de la biodiversité dans la mise en œuvre d'actions de préservation et de restauration des cours d’eau dans le cadre d'une gestion intégrée des enjeux de l'eau, sol et climat à l'échelle du bassin versant. Source : OFB

Prévention des inondations grâce au génie végétal sur le bassin de la Durance

Des utilisations innovantes de solution fondée sur la nature ont été développées en particulier dans le bassin versant de la Durance, en vue d’augmenter la sécurité face au risque d’inondation, la résilience des écosystèmes et la préservation des biocénoses aquatiques. Source : OFB

Repenser les écosystèmes par la planification : vers des Solutions d'adaptation fondées sur la Nature (SafN) dans les documents d'urbanisme

Ce dossier de la Fédération nationale des agences d'urbanisme est consacré aux Solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la nature dans les documents de planification et d'urbanisme. Il se concentre en particulier sur les PLUi (plans locaux d'urbanisme à l'échelle intercommunale) et les SCoT (schémas de cohérence territoriaux). Une dizaine d'agences d'urbanisme et divers acteurs témoignent de leur expérience. Source : OFB
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

08 : Le projet est-il éligible à des labels de qualité environnementale / énergétique plus ambitieux que la réglementation (ex. labels – BBC, bâtiments à énergie positive…) ?

Défi : Climat

4 - Le projet est-il éligible à des labels de qualité environnementale / énergétique plus ambitieux que la réglementation (ex. labels – BBC, bâtiments à énergie positive…) ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Le label « reconnu garant de l’environnement » RGE

Faire appel à un professionnel Reconnu garant de l’environnement (RGE) pour des travaux de rénovation énergétique est un gage de qualité. C’est aussi une condition à remplir pour bénéficier des aides financières telles que MaPrimeRenov’, l’Eco-prêt à taux zéro (Eco-PTZ), les certificats d’économie d’énergie (CEE) ou encore le crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des TPE-PME (mis en place dans le cadre du plan France Relance). Source : site ministériel

Labels Bâtiment Basse Consommation en rénovation

Les labels « Bâtiment basse consommation rénovation » (BBC rénovation) et « Haute performance énergétique rénovation » (HPE rénovation) ont été mis en place en 2009 afin de fixer des références de performance énergétique, permettant de caractériser une rénovation énergétique ambitieuse et cohérente avec les objectifs de lutte contre le changement climatique portés par le Grenelle de l’Environnement. Source : site ministériel

Le guide de l'aménagement durable

Ce guide accompagne les acteurs de tous les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets d’aménagement durable afin de répondre aux grands défis de la ville durable : la sobriété dans la consommation des ressources et de l’énergie ; la résilience notamment face au changement climatique ; l'inclusion et la création de valeur sur les territoires. Source : site ministériel

Accélérez la transition écologique de votre collectivité

Territoires en Transitions est une plateforme pour accompagner les démarches des collectivités engagées en transition écologique. Source : ADEME

Réglementation Environnementale 2020 : réduire l’impact carbone des bâtiments neufs (Dossier RE2020)

La RE2020 est la réglementation environnementale des bâtiments neufs. Cette réglementation vient remplacer la RT2012 en apportant des évolutions dans les objectifs de performance énergétique et de confort d’été et en instaurant la prise en compte de la performance environnementale du bâtiment sur l’ensemble de son cycle de vie. Source : Cerema

L'Observatoire des Bâtiments Bepos et Basse Consommation

L’observatoire BBC est une initiative d’intérêt général qui propose une plateforme numérique gratuite hébergée par Effinergie. Il a pour objectifs de promouvoir le savoir-faire des professionnels de la filière du bâtiment, d’accompagner la massification de la rénovation basse consommation et de la construction à faible impact énergétique et environnemental, ainsi que de diffuser les bonnes pratiques. Vecteur de coopération entre les différents acteurs, l’Observatoire BBC publie de nombreux retours d’expériences (études technico-économiques, fiches bâtiments, tableaux de bords) et contribue à l’élaboration des futures réglementations. Source : Observatoire BBC

Lutter contre l’artificialisation des sols

L’étalement urbain et la construction d’infrastructures routières consomment des terres et contribuent largement à l’érosion de la biodiversité. Comment lutter contre l’artificialisation des sols ? En participant à la séquestration du carbone, à la lutte contre les inondations, ou plus simplement en nous fournissant eau douce, nourriture, matériaux et énergie, ils sont un élément de résilience face au changement climatique. L’objectif de « zéro artificialisation nette » est celui d’un aménagement durable du territoire. Source : ADEME

Objectif "Zéro Artificialisation nette" (ZAN)

Cet état de l'art de l'objectif de ZAN - « Zéro Artificialisation nette» comporte une analyse contextualisée des travaux existants et en cours portant sur la définition, les enjeux, les pistes d'actions et les moyens mis en œuvre pour concourir à l'atteinte de l'objectif ZAN. Il présente notamment une lecture des enjeux sous forme d'actions pour Éviter, Réduire puis Compenser (ERC) les impacts de l'artificialisation sur les sols et la biodiversité. Source : ADEME

Voiries urbaines et espaces publics

Les voiries urbaines et espaces publics concentrent beaucoup d'enjeux en termes de déplacements, de cadre de vie, de sécurité, de lien social, d'environnement, de finances locales… Ces enjeux ne se limitent pas aux grands boulevards, aux grandes villes ils sont tout aussi prégnants dans les rues ordinaires, dans les petits bourgs ou les villes moyennes. Source : Cerema

Portail de l'artificialisation des sols

Ce lien vous renvoie vers le portail de l'artificialisation des sols, qui constitue un site ressource pour la mise en œuvre des mesures visant à réduire la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, et l'artificialisation des sols. Source : site ministériel
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

09 : Le projet contribue-t-il à la production d’énergies renouvelables ou de récupération ?

Défi : Climat

5 - Le projet contribue-t-il à la production d’énergies renouvelables ou de récupération ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Les enjeux de l'énergie

L’ADEME agit en faveur du développement des énergies renouvelables (EnR), des réseaux et des solutions de stockage de l’énergie afin de contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre produites par les énergies fossiles ainsi qu’à l’indépendance énergétique française. Source : ADEME

Le développement des projets d’énergie renouvelables à gouvernance locale

Les collectivités jouent un rôle central dans le développement des Énergies renouvelables (EnR) sur leur territoire, jusqu’à s’impliquer directement et financièrement dans des projets de proximité, et en participant à leur gouvernance. Source : ADEME

Actions inspirantes

Contrat d’objectif territorial pour le développement des énergies renouvelables

En partenariat avec la Région Centre-Val de Loire, l’ADEME accompagne la mobilisation des territoires pour le déploiement massif des énergies renouvelables thermiques avec les contrats d’objectifs territoriaux de développement des énergies renouvelables en région. Source : ADEME

COT Énergies Renouvelables

En partenariat avec la Région Centre-Val de Loire, l’ADEME accompagne la mobilisation des territoires pour le déploiement massif des énergies renouvelables thermiques avec les contrats d’objectifs territoriaux (COT) de développement des énergies renouvelables en région. Un COT EnR est un Contrat d’objectifs territorial de développement des énergies renouvelables. C’est un programme de développement des EnR à l’échelle d’un territoire (intercommunalité), il est porté par une structure publique dont son périmètre d’action couvre ce territoire. Retrouver l’exemple du COT EnR Loire Touraine et Loire Nature. Source : Pays Loire Touraine

Patrimoine des communes : comment passer à l'action ?

Ce lien renvoie vers des méthodes et outils pour aider les collectivités à réduire leur consommation, leurs émissions de gaz à effet de serre et, de façon plus générale, leur impact environnemental. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

10 : Le projet permet-il l’autoconsommation d’énergie renouvelable ?

Défi : Climat

6 - Le projet permet-il l’autoconsommation d’énergie renouvelable ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Études de faisabilité pour de l’autoconsommation électrique photovoltaïque

Il est possible de réaliser des études de faisabilité pour de l’autoconsommation électrique photovoltaïque des entreprises et des collectivités (toiture ou ombrière). Source : ADEME

Photovoltaïque et collectivités territoriales : Guide pour une approche de proximité

Ce guide à destination des collectivités territoriales a pour ambition de poser le cadre d'analyse des projets photovoltaïques sous l'angle d'une approche de proximité. Il n'a pas vocation à être utilisé comme un guide opérationnel, mais plutôt à susciter des questionnements transversaux à la lumière de nombreux retours d'expériences menées dans ce domaine par des acteurs publics locaux. Source : ADEME

Étude de faisabilité d'un projet d'autoconsommation photovoltaïque

L’étude proposée vise à déterminer la faisabilité d’un projet d’autoconsommation. Sa rentabilité est très sensible aux caractéristiques du système retenu ainsi qu'à des facteurs externes. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

11 : Le projet concourt-il à la bonne information des futurs occupants du logement quant aux usages et comportement sobres (ex : accès à leurs données de consommation du logement) ?

Défi : Climat

7 - Le projet concourt-il à la bonne information des futurs occupants du logement quant aux usages et comportement sobres (ex : accès à leurs données de consommation du logement) ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Plateforme Go-Rénove

Ce service a été conçu pour être le premier pas de votre parcours de rénovation thermique de votre logement. Il vous permet d'avoir un premier aperçu de la performance de votre logement et des gisements de progrès. Source : Go-Rénove

Base de données nationale des bâtiments

La BDNB (Base de Données Nationale des Bâtiments) est une cartographie du parc de bâtiments existants, construite par croisement géospatial d’une vingtaine de base de données issues d’organismes publics.nStructurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 20 millions de bâtiments, résidentiels ou tertiaires. La BDNB a vocation à être mutualisée et à constituer un référentiel ouvert, socle de développement de multiples services portés par des acteurs publics et privés, mais aussi lieu de capitalisation des connaissances sur les bâtiments existants. Source : site ministériel
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

12 : Le projet tend-il à réduire son impact environnemental par son soutien à la filière sèche et filière de réemploi-réutilisation-recyclage des matériaux ?

Défi : Ressources

8 - Le projet tend-il à réduire son impact environnemental par son soutien à la filière sèche et filière de réemploi-réutilisation-recyclage des matériaux ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

MOOCle réemploi Matières à bâtir

Professionnels du secteur du bâtiment, vous souhaitez mettre en œuvre des matériaux de réemploi dans vos réalisations ? Ce MOOC est fait pour vous. Source : ADEME

Déchets du bâtiment et déchets des travaux publics : mêmes enjeux ?

Les deux secteurs du bâtiment et des travaux publics sont habituellement réunis sous l’appellation unique de « BTP ». Or, leurs spécificités respectives méritent d’être prises en compte, tant au plan structurel (acteurs) et opérationnel (chantiers), qu’en termes de déchets produits puis gérés. Source : ADEME

L’économie circulaire dans la construction et l’aménagement , que devez-vous savoir ?

Un mémento "L’économie circulaire dans la construction et l’aménagement, que devez-vous savoir ?" à l’attention des commanditaires de travaux. Source : Cerema

Fichier pdf - 1,6 Mo

Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

13 : Le projet contribue-t-il à prolonger la durée de vie du parc de logements existant ?

Défi : Ressources

9 - Le projet contribue-t-il à prolonger la durée de vie du parc de logements existant ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Rénovation performante par étapes

Cette étude s'attache à définir les conditions techniques pour qu'une rénovation puisse être performante. Source : ADEME

Centre de Ressources sur la Rénovation du Bâtiment Ancien

Ce centre de ressources s’adresse aux professionnels du bâtiment (maîtres d’œuvres, architectes, bureaux d’études, artisans, prescripteurs, techniciens, experts, chercheurs…) et, plus globalement, aux acteurs de tout projet de réhabilitation, de rénovation énergétique ou de restauration d’un bâtiment ancien. Le centre de ressources CREBA réunit plusieurs outils pour aider à mettre en œuvre une approche globale de la réhabilitation du bâti ancien. Source : Creba

Actions inspirantes

Retours d'expérience du CREBA

Retrouvez ici des retours d’expériences diversifiées. Des recherches croisées sont possibles (zones géographiques / type de bâtiments types de matériaux / avec prise en compte de zones de protection patrimoniale). Source : Creba
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

14 : Le projet permet-il de concilier rénovation énergétique et autres enjeux environnementaux (biodiversité, déchets, etc.) ?

Défi : Ressources

10 - Le projet permet-il de concilier rénovation énergétique et autres enjeux environnementaux (biodiversité, déchets, etc.) ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Travailler ensemble au sein d'une collectivité sur les thématiques : Climat, Air, Énergie et Économie Circulaire

Plusieurs démarches environnementales sont portées par les collectivités. Créer des projets intégrant toutes les questions environnementales, oeuvrer conjointement à la préservation de notre planète et à la transition écologique, c'est avant tout savoir travailler ensemble. Source : ADEME

Matériaux biosourcés : tour d’horizon des principaux enjeux avant l’application de la RE2020

Un tour d’horizon des matériaux biosourcés et des principaux enjeux avant l’application de la RE2020. Source : Cerema

Bâtiments démonstrateurs à basse consommation d'énergie PREBAT - 2012-2019

Dans le cadre du programme ""Bâtiments démonstrateurs"" de la plateforme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans le bâtiment (PREBAT), plus de 200 constructions ou rénovations à basse consommation ont été instrumentées pour mesurer leur performance énergétique et leur confort thermique. Source : Cerema

BLe label 2EC déploie l'économie circulaire pour les matériaux du BTP

Les collectivités sont au cœur du développement de l’économie circulaire. Dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets du BTP, le label Engagement économie circulaire est créé pour les accompagner et faciliter les projets. Source : Cerema

Plan bâtiment durable

Le Plan Bâtiment Durable fédère un nombre chaque année plus important d’acteurs du bâtiment et de l’immobilier autour d’une mission commune : favoriser l’atteinte des objectifs d’efficacité énergétique et environnementale de ce secteur par toutes les actions de pédagogie à l’égard de professionnels à travers la mise en réseau des acteurs et la promotion des retours d’expérience. Source : site ministériel

Site de l'Agence Nationale de l'Habitat

Source : Anah

Actions inspirantes

L'élu, l'énergie et les déchets

Afin de vous aider à faire mûrir votre projet, vous sont proposés des outils pour guider votre décision. Déterminez la faisabilité de votre projet grâce à des études préalables et des diagnostics. Source : ADEME

Améliorer la performance énergétique des bâtiments : quels enseignements du programme PREBAT ?

A l'issue du programme "Bâtiments démonstrateurs" de la plate-forme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans le bâtiment (PREBAT) une fiche synthétise les enseignements du suivi de près de 200 constructions ou rénovations à basse consommation instrumentées pour mesurer leur performance énergétique et leur confort thermique. A cette occasion, voici une interview en 3 questions de Pascal Cheippe, qui a piloté les travaux. Source : Cerema
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat